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Traité de paix entre la France et la Savoye. Conclu à Turin le 29. aoust 1696 A Paris - de l'Imprimerie de Frederic Leonard, imprimeur ordinaire du Roy, 1697 Testo Monografico Francia Traité de paix, entre les couronnes de France et d'Espagne, conclu, arresté, et signé par monseigneur le cardinal Mazarini, & le seigneur dom Louis Mendez de Haro, ... en l'isle dite des Faisans, ... aux confins des Pyrenées, le septiesme Nouembre mil six cent cinquante-neuf. Imprimé par l'exprés commandement du roy, à cause de quantité d'omissions tres-considerables & essentielles, & de grand nombre de fautes, que l'on a faites dans les precedentes impressions A Paris - de l'Imprimerie Royale, 1660 Testo Monografico Francia Trattato di pace trà la Francia, et la Spagna, concluso à Nimega li 16. settembre 1678. Dedicato all'll.mo sig. sig. padron coll.mo il sig. Giulio Antonio Alessandri In Lione, & in Bergamo - per li Rossi, 1678 Testo Monografico Francia - Conseil d'Etat Arrest du conseil d'Estat, portant que les Constitutions que les papes Innocent 10. & Alexandre 7. ont faites à l'occasion du liure de Iansenius, intitulé Augustinus, continuëront d'estre obseruées; & que les contestations arriuées à ce sujet demeureront assoupies. Donné à S. Germain en Laye le 23. d'Octobre 1668 A Paris - par les imprimeurs & libraires du roy, 1668 Testo Monografico Francia - Conseil d'Etat Arrest du conseil d'etat du roy, qui ordonne qu'en faveur des nouveaux convertis il sera incessamment procedé au recouvrement du tiers des revenus des benefices vacans, destiné pour leur subsistance par sa majesté. Du 1. Aoust 1694 A Paris - chez Estienne Michallet, premier imprimeur du roy, ruë S. Jacques, à l'image S. Paul, 1694 Testo Monografico Francia - Conseil d'Etat Extrait des registres du Conseil d'Estat , (1683) Testo Monografico Francia - Conseil d'Etat Extrait des registres du conseil d'Estat. Le roy ayant esté cy-deuant auerty, de ce qu'au preiudice des constitutions des papes Innocent X. & Alexandre VII. .. (Parigi, 1664) Testo Monografico Francia - Conseil d'Etat Reque'te au Roy, et a nosseigneurs les commissaires nommez par Sa Majeste' pour la primatie de Lyon. Pour messire Claude de Saint George, conseiller du Roy en ses Conseils, archevêque comte de Lyon, ... demandeur aux fins de la requête inserée dans l'arrest du Conseil du 27. de septembre 1697. ... Contre messire Jacques Nicolas Colbert, ... archevêque de Roüen, deffendeur A Lyon - chez Pierre Valfray, ruë Merciere, à la Couronne d'Or, 1698 Testo Monografico Francia - Conseil d'Etat Requeste au Roy et a nosseigneurs les commissaires nommez par Sa Majeste' pour le jugement de l'instance pendant au Conseil pour cause de la primatie pretenduë par l'archevesque de Lyon dans la province de Normandie. Pour messire Jacques Nicolas Colbert ... defendeur, contre messire Claude de Saint George ... demandeur (De l'imprimerie de François Muguet, premier imprimeur du Roy, & du Clergé de France, ruë de la Harpe aux trois Roys, 1698) Testo Monografico Francia - Conseil d'Etat Seconde requeste au Roy, et a nosseigneurs les commissaires nommez par Sa Majesté pour la primatie de Lyon, servant de réponse à la requeste de monsieur l'Archevêque de Roüen, du 22. décembre 1698. Pour messire Claude de Saint George ... demandeur. Contre messire Jacques Nicolas Colbert, ... deffendeur (A Paris - chez Jean Anisson directeur de l'imprimerie royale, ruë de la Harpe, au dessus de saint Cosme, 1699) Testo Monografico Francia - Parlement Le proces verbal faict par ordonnance de la court de parlement, de l'execution de l'arrest donné le sixiesme iour de iuin dernier passé, touchant les articles, & la profession de foy d'icelle court , 1658 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest rendu en la Cour de Parlement, les Grand'Chambre & Tournelle assemblées, sur la Bulle du pape, concernant les franchises dans la ville de Rome, & l'ordonnance renduë en consequence le 26. du mois de décembre dernier , 1688 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest rendu en la Cour de Parlement, les Grande Chambre & Tournelle assemblées, sur la bulle du Pape, concernant les franchises dans la ville de Rome, & l'ordonnance renduë en consequence le 26. du mois de decembre dernier A Paris - chez François Muguet, premier imprimeur du Roy, & de son Parlement, ruë de la Harpe, 1688 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrests de la Cour de Parlement, portant reglement pour la correction des enfans mineurs A Paris - chez la veuve Loüis Vaugon sur le Pont S. Michel, vis-à-vis le Quay des Augustins au grand Loüis, chez un fourbisseur Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrests du Parlement et ordonnances de monseigneur l'archevesque de Paris, portant la deffense & suppression des livres hérétiques. Avec l'edit du Roy portant deffenses de faire aucun exercice public de la R.P.R. dans son Royaume. Registré en Parlement en la Chambre des vacations le 22. Octobre 1685 A Paris - chez Fred. Leonard, imprimeur ordinaire du Roy, de monseigneur & du Clergé de France, rüe S. Jacques á l'ecu de Venise, 1685 Testo Monografico |