Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, extrait des régistres du Parlement. Du six Aout 1762 (A Paris - chez P.G. Simon, imprimeur du parlement, rue de la Harpe, à l'Hercule, 1762) Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la Cour de Parlement, par lequel il est enioint à tous les quartiniers de cette ville de Paris, de porter ou enuoyer és mains de Sebastien Cramoisy & Iean Baptiste Forne, toutes les taxes par eux receuës, & celles qu'ils receuront cy-apres, des particuliers habitans de cettedite ville. Du 18. février mil six cens quarante-neuf A Paris - par les imprimeurs & libraires ordinaires du roy, 1649 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la Cour de parlement, par lequel il est ordonné que les villes de Meaux, Lagny & autres voisines du reffort da ladit e Cour .. A Paris - par les imprimeurs & libraires ordinaires du roy, 1649 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la Cour de Parlement, portant defenses a tous gentilshommes & autres, de faire aucune leuée de gens de guerre dans les prouinces, qu'en vertu de commissions du roy, & attaches de ladite Cour sur icelles, à peine de la vie, & d'estre degradez de noblesse ... Du 9. iour de mars 1649 A Paris - par les imprimeurs & libraires ordinaires du roy, 1649 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de parlement, portant défenses à toutes sortes de personnes de tenir chez eux aucune academie de ieux publics, ... Du 16. Septembre 1680 A Paris - chez François Muguet, imprimeur du roy, ruë de la Harpe, 1680 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, portant enregistrement des lettres patentes du Roy, pour l'execution de la constitution de N.S. Pere le Pape, au sujet de la condamnation du livre intitule, Explicatio des maximesdes Saints sur la vie interieure, compose par Mr. l'archevesque de Cambray A Paris - chez Francois Muguet, premier imprimeur du Roi & de son Parlement, 1699 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, portant enregistrement des lettres patentes du Roy, pour l'execution de la constitution de N.S. Pere le Pape, au sujet de la condamnation du livre intitule, Explication des maximes des Saints sur la vie interieure, composé par Mr. l'archevesque de Cambray. Du quatorziéme Aoust 1699 A Paris - chez Francois Muguet, premier imprimeur du Roy, & de son Parlement, rue de la Harpe, aux trois Rois, 1699 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la Cour de Parlement, portant que tous les biens meubles & immeubles, & reuenus des benefices du cardinal Mazarin, seront saisis .. A Paris - par les imprimeurs & libraires ordinaires du roy, 1649 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, Portant Suppression d'un Libelle intitulé-Lettre d'un Evesque à un Evesque, & autres Imprimez. Du 11. May 1716. Extrait des registres du parlement .. (A Paris- Chez la Veuve de Francoçs Muguet, Hubert Muguet, Premier Imprimeur du Roy, & Loüis Denis de la Tour Libraire, ruë de la Harpe aux trois Rois, 1716) Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, portant suppression de deux ecrits, le premier intitulé, Lettre d'un curé du diocese de Chalons, a un curé de Rheims, du 20. fevrier 1717. le second intitulé, Sentence du bailliage de Chalons, ... Du 12. avril 1717 A Paris - chez la veuve de François Muguet, Hubert Muguet, premier imprimeur du Roy, & Louis Denis de la Tour, libraire, rue de la Harpe, aux trois Rois, 1717 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de parlement, pour l'execution de l'article 40. de l'ordonnance de Blois, concernant la forme de la celebration des mariages, ... Du 15. Mars 1687 A Paris - chez François Muguet, premier imprimeur du roy & de son parlement, ruë de la Harpe, 1687 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, qui condamne un imprimé ayant pour titre- Projet pour les Assemblées Provinciales, à être lacéré & brûlé par l'exécuteur de la Haute-Justice. Extrait des registres du parlement. Du vingt-trois Février 1760. .. (A Paris - chez P. G. Simon, imprimeur du parlement, rue de la Harpe, 1760) Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de parlement, Qui fait défenses à tous Archevesques & Evesques, d'introduire dans leurs Dioceses l'usage des souscriptions & signatures, sans déliberation des Evesques ... Du 28. May 1716 A Paris- Chez la Veuve de François Muguet, Hubert Muguet, Premier Imprimeur du Roy, & Louis Denis De la Tour Libraire, ruë de la Harpe, aux trois Rois, 1716 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la Cour de Parlement, qui fait défenses à tous Evesques, Chapitres et autres personnes de comparoir à aucunes citations en Cour de Rome, pour l'Erection d'un Evesché dans la Lorraine et de donner aucun consentement à ce sujet A Paris - chez la veuve de F. Muguet, 1719 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, qui juge l'appel comme d'abus interjette par M. le Procureur General, des bulles, brefs, constitutions, & autres reglemens de la Societe se disant de Jesus; fait defenses aux soi-disans jesuites & a tous autres, de porter l'habit de la Societe ... Du six aout 1762 A Paris - chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, a l'Hercule, 1762 Testo Monografico |