Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour du Parlement, extrait des registres du Parlement. Du 6 Aout 1761 (A Paris - chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l'Hercule, 1761) Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour du parlement, qui statue sur les requetes présentées par plusieurs des ci-devant soi-disans Jésuites, aux chambres assemblées, afin de pensions annuelles & alimentaires A Paris - chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l'Hercule, 1763 (A Paris - chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l'Hercule, 1763) Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest de la cour, de parlement du dixiéme janvier. 1699. Par lequel il a esté ordonné qu'un libelle diffamatoire contre monseigneur l'archevêque de Paris, seroit laceré & bruslé par l'executeur de la haute justice A Paris - chez François Muguet, premier imprimeur du roy, & de son parlementm ruë de la Harpe, aux trois rois, 1699 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest du Parlement de Paris donne et rendu a la requeste du Procureur General du Roy; contre Charles 2. Duc de Lorraine, & autres complices & accusez, le 1. iour d'aoust 1412. Auec vne Commission de la Cour du mesme iour pour l'entiere execution dudit arrest; & les remarques qu'en a fait Iean Iuuenal des Vrsins. Le tut tire du greffe criminel de la Cour A Paris - chez Iacques Villery, rue Clopin a l'Escu de France, & au coin de la rue Dauphine aux trois Perruques, 1634 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest du Parlement de Paris, contre le General & la societé des Jesuites. Extrait des régistres du Parlement , (1761? Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest du Parlement de Paris, qui condamne Jacques Ringuet, pretre du diocèse de Cambray, à faire amende-honorable au-devant de la principale porte de l'Eglise de Notre-Dame, devant celle du palais des Tuileries & devant celle de l'hotel-de ville, & à etre pendu en place de Greve, pour avoir tenu des propos sèditieux & fanatiques contre le Roi, le Parlement & l'Etat. Extrait des registres du Parlement. Du 29 Décembre 1762 (A Paris - chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l'Hercule, 1762) Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest du Parlement de Paris. Du 24 Novembre 1762 , (1762 (A Paris - chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement) Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest du Parlement, au sujet de deux libelles, l'un en forme de censure de l'Archevesque de Strigonie, & l'autre imprime a Liege, intitule Disquisitio theologico-juridica. Contre la declaration du Clerge de France, du dix-neuvieme mars 1682. Du 23. juin 1683 A Paris - chez Francois Muguet, imprimeur du roy & de son Parlement, rue de la Harpe, aux trois Rois, 1683 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest du Parlement, sur un ordre envoyé par le commissaire general de Carmes, au prieur du grand convent de Paris. Au sujet des theses soutenues par le P. Felix Buhy le 4. Decembre dernier A Paris - chez Francois Muguet, imprimeur du roy & du Parlement, rue de la Harpe, aux trois Rois, 1682 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest rendu en la Cour de Parlement, les Grand'Chambre & Tournelle assemblées, sur la Bulle du pape, concernant les franchises dans la ville de Rome, & l'ordonnance renduë en consequence le 26. du mois de décembre dernier , 1688 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrest rendu en la Cour de Parlement, les Grande Chambre & Tournelle assemblées, sur la bulle du Pape, concernant les franchises dans la ville de Rome, & l'ordonnance renduë en consequence le 26. du mois de decembre dernier A Paris - chez François Muguet, premier imprimeur du Roy, & de son Parlement, ruë de la Harpe, 1688 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arresto, o sia sentenza, della Corte del Parlamento di Parigi, in cui si giudica l'appellazione come d'abuso interposta dal Sig. Proccuratore Generale intorno le bolle, i brevi, le constituzioni, ed altri regolamenti della societa se dicente di Gesu; proibisce a' se dicenti Gesuiti, ed a tutti gli altri di portar l'abito della Compagnia, di vivere sotto l'ubbidienza del Generale, e delle constituzioni della detta societa, e di mantenere alcuna corrispondenza diretta, o indiretta col Generale, e co' superiori di detta societa ... De' 6. Agosto 1762 In Parigi, ed in Lugano, 1762 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrests de la Cour de Parlement, portant reglement pour la correction des enfans mineurs A Paris - chez la veuve Loüis Vaugon sur le Pont S. Michel, vis-à-vis le Quay des Augustins au grand Loüis, chez un fourbisseur Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Arrests du Parlement et ordonnances de monseigneur l'archevesque de Paris, portant la deffense & suppression des livres hérétiques. Avec l'edit du Roy portant deffenses de faire aucun exercice public de la R.P.R. dans son Royaume. Registré en Parlement en la Chambre des vacations le 22. Octobre 1685 A Paris - chez Fred. Leonard, imprimeur ordinaire du Roy, de monseigneur & du Clergé de France, rüe S. Jacques á l'ecu de Venise, 1685 Testo Monografico Francia - Parlement (Parigi) Les arrets et juges du Parlement de Paris sur appels flamands conserves dans les registres du Parlement / publiés avec une introduction historique par R. C. van Caenegem Bruxelles - (Commission royale des anciennes lois et ordonnances de Belgique), 1966-1977 Testo Monografico |