Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la Cour de Parlement, portant absolution de la calomnieuse accusation intentee contre Monseigneur le Duc de Beaufort par le Cardinal Mazarin A Paris - chez la veufve Theod. Pepingué, & Est. Maucroy, ruë de la Harpe, vis à vis la ruë des Mathurins, 1649 Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de parlement, portant defenses aux notaires à peine d'interdiction, de passer à l'avenir aucuns actes, par lesquels les hommes & les Femmes declarent qu'ils se prennent pour maris & femmes. Du cinquiéme Septembre 1680 A Paris - chez François Muguet, imprimeur ordinaire du roy, ruë de la Harpe, aux trois rois, 1680 Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de parlement, portant défenses à tous seigneurs ayans justice, soit qu'ils soient catholiques ou de la religion pretenduë reformée, ... Du 11. Janvier 1680 A Paris - par les Imprimeurs du roy, 1680 Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, qui condamne deux libelles, le premier ayant pour titre Reflexions d'un C.S.C. adresses a M.....; l'autre en deux brochures in-12. sous le titre de Dissertation sur le caractere essentiel a toute loi de l'eglise en matiere de doctrine... Extrait des registres du Parlement. Du 12 juillet 1755 (A Paris - chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, a l'Hercule, 1755) Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, qui condamne differens libelles a etre laceres & brules dans la cour du Palais par l'executeur de la Haute-Justice. Extrait des registres du Parlement. Du 30 mars 1757 (A Paris - chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, a l'Hercule, 1757) Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, qui condamne differens particuliers aux galeres & au bannissement.. A Paris - chez Pierre-Guillaume Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, a l'Hercule, 1757 Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, qui condamne un ecrit intitule- Lettre de N.N. au Marquis N.N... Du dix mars 1758 (A Paris - chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, a l'Hercule) Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, qui condamne un ecrit intitule- Reflexions sur la notoriete de droit & de fait, a etre lacere & brule par l'executeur de la Haute-justice. Extrait des registres de Parlement. Du 17 juin 1755 (A Paris - chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, a l'Hercule) Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, qui condamne un imprime ayant pour titre- Propositions condamnees & condamnables, tirees du livre intitule, Theologie Morale... Extrait des registres du Parlement. Du 5 decembre 1757 (A Paris - chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, a l'Hercule) Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne un imprime intitule- Instruction pastorale de Monseigneur l'Evesque de Troyes sur le schisme, &c. a etre lacere & brule dans la Cour du Palais par l'executeur de la Haute-Justice. Extrait des registres du Parlement. Du 12 avril 1756 , 1756 ((A Paris - chez P.G. Simon)) Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, qui condamne un imprime intitule- Lettre circulaire de Monsieur l'Eveque de Troyes, a nosseigneurs les Cardinaux, Archeveques, & Eveques de France, a etre lacere & brule par l'executeur de la Haute-Justice. Extrait des registres du Parlement. Du 25 octobre 1756 (A Paris - chez P.G. Simon, 1756) Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de parlement, qui condamne un imprimé intitulé- Lettre d'un eveque de province, à l'Assemblée Générale du clergé, ... Extrait des registres du parlement du 11 septembre 1755 (A Paris - chez P.G. Simon, imprimeur du parlement, à l'Hercule) Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, qui condamne un libelle intitule, la Realite du projet de Bourg-fontaine... Extrait des registres du Parlement. Du 21 avril 1758 (A Paris - chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de l'Harpe, a l'Hercule, 1758) Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne qu'une brochure ayant pour titre- Avantage du Mariage... sera laceree & brulee par l'executeur de la Haute-justice. Du 30 septembre 1758 (A Paris - chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, 1758) Testo Monografico Francia (Regno) - Parlement (Parigi) Arrest de la Cour de Parlement. Contre les gens de guerre qui ont quitté les frontieres, pour empescher les viures en cette Ville de Paris; auec injonction aux Communes de courre fus. Du dixiéme Ianvier mil six cens quarante-neuf A Paris - par les imprimeurs & libraires ordinaires du Roy, 1649 Testo Monografico |