Repertorio di Libri e Pubblicazioni
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Argomento: Europa


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Rapport explicatif sur la convention européenne en matière d'adoption des enfants / Conseil de l'Europe
Strasbourg - Conseil de l'Europe, 1969
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Rapport explicatif sur la convention européenne portant loi uniforme en matière d'arbitrage
Strasbourg - Conseil de l'Europe, 1967
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Rapport explicatif sur la convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique
Strasbourg - Conseil de l'Europe, 1970
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Rapport explicatif sur la convention européenne pour la repression des infractions routières / Conseil de l'Europe
Strasbourg - (Conseil de l'Europe), 1970
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Rapport explicatif sur la Convention européenne pour la surveillance des personnes condamnées ou liberées sous condition / Conseil de l'Europe - Strasbourg - (Conseil de l'Europe), 1970
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Rapport explicatif sur la convention européenne relative au lieu de paiement des obligations monétaires / Conseil de l'Europe
Strasbourg - (Conseil de l'Europe), 1972
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Rapport explicatif sur la convention européenne relative à la suppression de la légalisation des actes établis par les agents diplomatiques ou consulaires / Conseil de l'Europe
Strasbourg - Conseil de l'Europe, 1968
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Rapport explicatif sur la convention relative à l'opposition sur titres au porteur à circulation internationale et son règlement / Conseil de l'Europe
Strasbourg - Conseil d'Europe, 1970
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Rapport explicatif sur la convention relative à l'éetablissement d'un système d'inscription des testaments
Strasbourg - Conseil de l'Europe, 1972
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Rapport explicatif sur le protocole additionnel a la convention europeenne d'entraide judiciaire en matiere penale
Strasbourg - Conseil de l'Europe, 1978
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Rapport explicatif sur les protocoles n. 2 a 5 a la Convention europeenne de sauvagarde des droits de l'homme et des libertes fondamentales
Strasbourg - Conseil de l'Europe, 1971
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Rapport final
Paris - OCDE, 1966
Incluso in > Automation, progres technique et main-d'oeuvre - conference europeenne - Zurich, 1. au 4 fevrier 1966
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Rapport final - avril 1991
Luxembourg - Office des publications officielles des Communautes europeennes, 1991
Incluso in > Produits agricoles ed altrimentaires de qualite - importance economique des marches et potentiels de developpement - rapport final, avril 1991 / Commission des Communautes europeennes, Direction Genera..
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Rapport final de l'atelier sur la migration tunisienne en Europe- enjeux actuels et futurs - Tunis, les 19, 20 et 21 septembre 2001 / Atelier organisé par- l'Organisation internationale pour les migrations OIM ; avec la collaboration du- Ministere des affaires sociales
Tunis - Organisation internationale pour les migrations, (2002
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1. Rapport general / Commission des Commuanutés européennes
Luxembourg - Office des publications officielles des Communautés européennes, 1976
Incluso in > Les residus de pesticides dans le tabac et le produits de tabac / Commission des Communautes europeennes
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