Francia 18- Tome dix-huitieme, contenant le lois rendue pendant le premier semestre de lannée 1813. N° 462 à 508 In Parigi - nella stamperia imperiale, agosto 1813 Incluso in > Bulletin des lois de l' Empire Francais, 4.e serie Testo Monografico Francia 17- Tome dix-septieme, contenant les lois rendue pendant le deuxième semestre de l'année 1812. N.os 440-461 (A Paris - de l'imprimerie imperiale) Incluso in > Bulletin des lois de l' Empire Francais, 4.e serie Testo Monografico Francia 14- Tome quatorzieme, contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1811. N° 342 à 378 In Parigi - nella stamperia imperiale, settembre 1811 Incluso in > Bulletin des lois de l' Empire Francais, 4.e serie Testo Monografico Francia 15- Tome quinzieme, contenant les lois rendues pendant le deuxieme semestre de l'année 1811. N.° 379 à 413 In Parigi - nella stamperia imperiale, marzo , 1812 (A Paris - de l'imprimerie imperiale, 8 avril 1812) Incluso in > Bulletin des lois de l' Empire Francais, 4.e serie Testo Monografico Francia 13- Tome trezieme, contenant les lois rendues pendant le second semestre de l'année 1810. N° 299-341 Incluso in > Bulletin des lois de l' Empire Francais, 4.e serie Testo Monografico Francia Traite de paix entre le roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne, conclu a Paris le 10 Fevrier 1763. Avec l'accession du roi de Portugal A Paris - De l'Imprimerie royale, 1763 Testo Monografico Francia Traitez de paix et de commerce, navigation et marine, entre la France et les Etats Generaux des Provinces Unies des Pays-Bas. Conclu à Rysvvick le 21. septembre 1697 A Paris - de l'Imprimerie de Frederic Leonard, imprimeur ordinaire du Roy, 1697 Testo Monografico Francia Traitte' de paix entre la France et l'Espagne. Conclu à Nimégue le 17me. Septembre 1678 A Paris - chez Federic Leonard imprimeur ordinaire du Roy, rue S. Jacques à l'Ecu de Venise, 1678 Testo Monografico Francia Traité de paix entre la France et l'Angleterre. Conclu à Rysvvick le 20. septembre 1697 A Paris - de l'Imprimerie de Frederic Leonard, imprimeur ordinaire du Roy, 1697 Testo Monografico Francia Traité de paix entre la France et l'Espagne, conclu à Ryswick le 20. septembre 1697 A Paris - chez Frederic Leonard, imprimeur ordinaire du Roy, ruë Saint Jacques, à l'Ecu de Venize, 1697 Testo Monografico Francia Traité de paix entre la France et la Savoye. Conclu à Turin le 29. aoust 1696 A Paris - de l'Imprimerie de Frederic Leonard, imprimeur ordinaire du Roy, 1697 Testo Monografico Francia Traité de paix, entre les couronnes de France et d'Espagne, conclu, arresté, et signé par monseigneur le cardinal Mazarini, & le seigneur dom Louis Mendez de Haro, ... en l'isle dite des Faisans, ... aux confins des Pyrenées, le septiesme Nouembre mil six cent cinquante-neuf. Imprimé par l'exprés commandement du roy, à cause de quantité d'omissions tres-considerables & essentielles, & de grand nombre de fautes, que l'on a faites dans les precedentes impressions A Paris - de l'Imprimerie Royale, 1660 Testo Monografico Francia Traité entre la France et l'Espagne, fait à Lille le 3. Decembre 1699. En éxécution de celuy de Rysvvick A Paris - de l'imprimerie de Frédéric Léonard, Imprimeur ordinaire du Roy, 1700 Testo Monografico Francia 13- Treizieme volume, contenant les ordonnances depuis le commencement du regne de Charles 7., jusques & compris l'annee 1447. Par m. de Vilevault ... & m. de Brequigny .. A Paris - de l'Imprimerie Royale, 1782 Incluso in > Ordonnances des roys de France de la troisieme race, recueillies par ordre chronologique ... premier (-vingt et unieme) volume Testo Monografico Francia 3- Troisieme volume, contenant les ordonnances du roy Jean, depuis le commencement de l'annee 1355. jusqu'a sa mort arrivee le 8. d'avril 1364. Avec un supplement pour toutes les annees de son regne. Par m.r Secousse .. A Paris - de l'Imprimerie Royale, 1732 Incluso in > Ordonnances des roys de France de la troisieme race, recueillies par ordre chronologique ... premier (-vingt et unieme) volume Testo Monografico |