Francia Édit du roi, donné à Versailles au mois de septembre 1787, registré en Parlement le 19 du même mois, par lequel sa majestè révoque, tant celui du mois d'août dernier, portant suppression des deux vingtièmes, & établissement d'une subvention territoriale, que la Déclaration du quatre du même mois, concernant le timbre, et proroge le second Vingtième pendant les années 1791 et 1792 , (1787?) Testo Monografico Francia L' état de la France, tome premier (-troisième A Paris - par la Compagnie des Libraires associez, 1727 Testo Monografico Francia - Administration de la justice civile et commerciale Code des successions, ou Recueil des decrets sur les successions, testamens, donations, substitutions, partages et autres actes civils qui y ont rapport; suivi d'une explication par ordre des matieres de la loi du 17 nivose an 2, et autres subséquentes, par le citoyen Vermeil Se trouve a Paris - chez Rondonneaeu, au depot des Lois, place du Carrousel, an 11 (i.e. 1802-1823) Testo Monografico Francia - Administration de la justice civile et commerciale Code des successions, ou Recueil des décrets sur les successions, testamens, donations, substitutions, partages et autres actes civils qui y ont rapport. Suivi d'une explication par ordre des matières de la loi du 17 nivose et autres subséquentes. Par le c. Vermeil A Paris - de l'imprimerie du Dépot des lois, place de la Réunion, an III.e de la République (i.e. 1795-1796 Testo Monografico Francia - Administration de la justice civile et commerciale 2- Seconde partie, contenant le Lois depuis l'an 2., jusques et compris l'an 6., avec une explication des lois de 3 vendemiaire an 4 et 18 pluviose an 5; par le citoyen Vermeil, ancie jurisconsulte A Paris - chez Rondonneaeu, au depot des Lois, place du Carrousel, an 11. (i.e. 1802-1803) Incluso in > Code des successions, ou Recueil des decrets sur les successions, testamens, donations, substitutions, partages et autres actes civils qui y ont rapport; suivi d'une explication par ordre des matiere... Testo Monografico Francia - Administration des monnaies et medailles Commission des Monnaies. Documens officiels relatifs a la rectification en France du mode d'essai des matieres d'or et d'argent, generalement suivi en Europe ((Parigi - imprimerie royale Julliet, 1830) Testo Monografico Francia - Administration generale des ponts et chaussees Rapport d'une commission speciale d'ingenieurs du Corps Royal des Ponts et Chaussees, sur la situation des travaux du Canal de l'Ourcq et de ses dependances, a l'epoque du I.er janvier 1816, et sur les depenses qui restent a faire, a la meme epoque, pour terminer cette entreprise. Imprime par ordre de M. le Comte Chabrol de Volvic, ... / Administration Generale des Ponts et Chaussees A Paris - de l'Imprimerie Royale, 1819 (A Paris - de l'Imprimerie Royale, novembre 1818) Testo Monografico Francia - Armée d'Italie Preliminari di pace. Copia autentica del messaggio inviato dal direttorio esecutivo ai due consiglj de' Cinquecento, e degli Anziani residenti in Parigi Sotto li 11 Fiorile (30. aprile 1797 v.s.) anno 5. della repubblica Francese una, ed indivisibile. Col presente messaggio ci affrettiamo di dissipare .. In Milano- nella stamperia di Francesco Bolzani in Santa Margherita all'insegna della repubblica francese ; Ristampata in Vicenza - dal cittadino Giovanni Rossi Testo Monografico Francia - Armée d'Italie Preliminari di pace. Copia autentica del messaggio inviato dal direttorio esecutivo ai due consiglj de' Cinquecento, e degli Anziani residenti in Parigi Sotto li 11 Fiorile anno 5. della repubblica Francese una, ed indivisibile. Col presente messaggio ci affrettiamo di dissipare .. In Milano, ed in Ferrara - nella stamperia del governo Testo Monografico Francia - Assemblée des notables (1787) Procès-verbal de l'assemblée de notables tenue à Versailles en l'année 1787 A Paris - de l'Imprimerie Royale, 1788 Testo Monografico Francia - Assemblée nationale Enquête parlementaire sur l'insurrection du 18 mars Versailles - Cerf, 1872 Testo Monografico Francia - Assemblée nationale constituante (1789-1791) Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif, publiés pendant l'Assemblée Nationale constituante & législative, depuis la convocation des Etats-généraux jusqu'au 31 décembre 1791; avec Tables chronologiques & de matières A Paris - de l'Imprimerie Royale, 1792-1793 Testo Monografico Francia - Assemblée nationale constituante (1789-1791) Décret de l'Assemblée nationale, concernant l'abolition de plusieurs droits seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la justice seigneuriale, et le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables. Du 13 avril 1791 , (1791?) (A Paris - de l'Imprimerie nationale) Testo Monografico Francia - Assemblée nationale constituante (1789-1791) Décret sur la conspiration de Lyon, précédé du Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité de recherches, par Charles Voidel ... séance du 18 décembre au soir A Paris - de l'Imprimerie nationale, 1790 Testo Monografico Francia - Assemblée nationale constituante (1789-1791) Intruction adressée aux administrateurs de districts et de départemens, pour la liquidation des dîmes dont l'Assemblée nationale a ordonné le remboursement. Décrétée le 30 juillet 1791 A Paris - de l'Imprimerie nationale, 1791 Testo Monografico |